Mentions légales

Présentation
 

Le site internet www.bebeseportebien.com a pour but l’information, la promotion de la pratique du portage physiologique des bébés et bambins, ainsi que la présentation des services proposés par l’association loi 1901 « Bébé se porte bien »

 

  • Siege social :

chez Charlotte Muret

276 chemin de Laye

82200 MOISSAC

 

  • Création et crédit photos : Charlotte Muret

  • Responsable de publication et administration du site : Charlotte Muret

 

  • Hébergeur :

Wix.com

500 Terry A François

San Francisco

CA 94158, Etats Unis

+1 415-639-9034

Propriété intellectuelle et contrefaçons
 

« Bébé se porte bien » est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage de tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et le nom "Bébé se porte bien", marque déposée à l'INPI.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de « Bébé se porte bien ».

 

Toute exploitation non autorisée du site, du nom "Bébé se porte bien", ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Tous les informations indiquées sur le site www.bebeseportebien.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve de modifications.

Informatique et libertés
 

Les informations recueillies sur ce site par le biais des formulaires de contact font l’objet d’un traitement informatique, déclaré à la CNIL sous le numéro 1823470 v 0, (sous la norme NS48 - Fichiers clients-prospects).

 

L’association « Bébé se porte bien » est seul destinataire des données et,  conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent (que vous pouvez exercer en vous adressant à Bébé se porte bien, 276 chemin de Laye, 82200 Moissac).

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. 

Copyright 2015 Bébé se porte bien. 

This site was designed with the
.com
website builder. Create your website today.
Start Now